Mentions Légales et Informations Légales de Ver2reV

VER2REV est l'entreprise d'une Artiste sur Verre et Miroir
qui signe son travail sous le pseudonyme de "Smithy",
Civilement identitifiée : Mme Pluquin Stéphanie
Domicilée : 33 Avenue Henri Lefebvre - 59540 Caudry, Nord
N° Tel : 06.59.07.31.28 ou : 03.27.72.48.73
N° SIRET : 51378340700028
Ver2reV est sous le régime d'auto-entrepreneur sous le code APE 4791A.
L'activité est mixte : Commerce et Artisanat
Activité Première : Commerce de Détail en Gravure sur Verre

Conditions Générales de Vente Préambule Propriété du site : le site est la propriété de VER2REV en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de VER2REV.
Commander: 1- Les commandes sont validées, dès réception de votre bon de commande, par un courriel envoyé à votre adresse e-mail contenant le récapitulatif de votre achat ainsi que les modalités propres à celui-ci. 2- Les commandes sont payables en ligne via "PAYPAL", par virement sur demande ou par chèque adressé à : Mme PLUQUIN Stéphanie - 33 Avenue Henri Lefebvre- 59540 Caudry 3- Les annulations de commande ne seront pas acceptées sauf situations exceptionnelles.
La livraison: 4- Les articles sont envoyés en "COLISSIMO". 5- Le délai d'expédition pour les articles "En Vente" est de 1 à 5 jours ouvrables. 6- Le délai d'expédition pour les articles "à réaliser" peut varier de 1 à 10 jours ouvrables, l'e-mail de confirmation qui vous sera adressé mentionnera le délai que vous devez accepter avant que votre gravure ne soit réalisée. 7- Toute réclamation, en cas éventuel de casse, ne sera recevable que le jour même de réception du colis par le client. Si il y a constat de la moindre détérioration du colis, le client devra le signaler sur le bon de livraison que le facteur lui fera signer puis me préviendra par téléphone ou par e-mail au plus vite. Le client se rendra ensuite à son bureau de poste avec la marchandise détériorée et fera un "constat de détérioration", ce qui entraînera le remplacement de la marchandise abîmée aux frais de VER2REV.
Mentions légales 8- Chaque pièce étant gravée à la main, chaque réalisation est unique! En aucun cas, le client ne doit s'attendre à avoir exactement la même gravure sur les différents objets ou supports sur lesquels il désire sa gravure -exemple: 1 tableau gravé + 1 tablette + 1 photophore gravés du même motif- ** D'autre part la réalisation des tableaux de verre est unique et le motif que vous aurez choisi ne sera plus disponible à la vente. Vous avez donc l'exclusivité de l'exploitation de l'oeuvre. Seule la photographie de l'oeuvre sera visible dans la section "réalisation". 9- Si un modèle a été spécialement conçu pour un client, un logo par exemple, VER2REV se réserve le droit d'exploiter l image pour sa publicité. 10- Tous les motifs et le concept des produits vendus sur ce site sont la propriété de de Pluquin Stéphanie signé sous le pseudonyme artistique de "Smithy" et exploiter pour et uniquement pour VER2REV..
copyright- n° 27PM198 Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site VER2REV à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de VER2REV et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site. La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3). Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004,notamment l'article 14. Texte de loi* *Liens vers des sites Le site contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. VER2REV ne peut être tenu pour responsable de leur contenu ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.

Conditions Générales de Vente

Préambule
Propriété du site : le site est la propriété de VER2REV en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de VER2REV.

Commander:
1- Les commandes sont validées, dès réception de votre bon de commande, par un courriel envoyé à votre adresse e-mail contenant le récapitulatif de votre achat ainsi que les modalités propres à celui-ci.
2- Les commandes sont payables en ligne via "PAYPAL", par virement sur demande ou par chèque adressé à :
Mme PLUQUIN Stéphanie - 33 Avenue Henri Lefebvre- 59540 Caudry
3- Les annulations de commande ne seront pas acceptées sauf situations exceptionnelles.

La livraison:
4- Les articles sont envoyés en "COLISSIMO".
5- Le délai d'expédition pour les articles "En Vente" est de 1 à 5 jours ouvrables.
6- Le délai d'expédition pour les articles "à réaliser" peut varier de 1 à 10 jours ouvrables, l'e-mail de confirmation qui vous sera adressé mentionnera le délai que vous devez accepter avant que votre gravure ne soit réalisée.
7- Toute réclamation, en cas éventuel de casse, ne sera recevable que le jour même de réception du colis par le client.
Si il y a constat de la moindre détérioration du colis, le client devra le signaler sur le bon de livraison que le facteur lui fera signer puis me préviendra par téléphone ou par e-mail au plus vite. Le client se rendra ensuite à son bureau de poste avec la marchandise détériorée et fera un "constat de détérioration", ce qui entraînera le remplacement de la marchandise abîmée aux frais de VER2REV.

Mentions légales
8- Chaque pièce étant gravée à la main, chaque réalisation est unique! En aucun cas, le client ne doit s'attendre à avoir exactement la même gravure sur les différents objets ou supports sur lesquels il désire sa gravure -exemple: 1 tableau gravé + 1 tablette + 1 photophore gravés du même motif-
** D'autre part la réalisation des tableaux de verre est unique et le motif que vous aurez choisi ne sera plus disponible à la vente. Vous avez donc l'exclusivité de l'exploitation de l'oeuvre. Seule la photographie de l'oeuvre sera visible dans la section "réalisation".
9- Si un modèle a été spécialement conçu pour un client, un logo par exemple, VER2REV se réserve le droit d'exploiter l image pour sa publicité.
10- Tous les motifs et le concept des produits vendus sur ce site sont la propriété de de Pluquin Stéphanie signé sous le pseudonyme artistique de "Smithy" et exploiter pour et uniquement pour VER2REV..

copyright- n° 27PM198

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site VER2REV à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de VER2REV et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site. La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004,notamment l'article 14.
Texte de loi* *Liens vers des sites
Le site contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. VER2REV ne peut être tenu pour responsable de leur contenu ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.

**Les différents produits et motifs présentés sur ce site sont la propriété physique et intellectuelle de VER2REV
et sont protégés à ce titre! Toute reproduction est interdite! Me contacter pour me demander un droit concernant l'exposition
de mon travail sur votre site ou autre. Merci de respecter mon travail artistique!**